Déposée le 2 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANI MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22, ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER - France.
La marque PANI MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORIVER (SARL) - 22, ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 391632148
NORIVER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486581 - Publication au BOPI 2008-12-02
Demande de renouvellement le 29 janvier 2007 n°2332730 - Publication au BOPI 2007-01-29
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Grillage métallique préformé utilisé pour l'emballage des mottes des arbres. Grillage non galvanisé préformé en forme de coque de différents diamètre utilisé pour l'emballage et l'enveloppe de la motte. Ce produit est utilisé par les pépiniéristes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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